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Instances

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Organisme décisionnel : le conseil d’école

L’établissement est administré par un conseil d’école, composé d’un président et de 25 membres :

Les membres du conseil d'école sont élus ou nommés pour une durée de 4 ans renouvelable, à l'exception des représentants des usagers qui sont élus pour 2 ans.

Le Président, nommé par arrêté conjoint du ministre chargé de l'industrie et du ministre chargé des communications électroniques. Depuis novembre 2012 le president du conseil d'administration est Dominique POIROUX Président chez Danone Nutrition Médicale (Nutricia)

  • 8 personnalités choisies en raison de leur compétence pédagogique, scientifique, technologique, économique ou industrielle :
    • Le président du conseil d'école;
    • 7 personnalités nommées par le président du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom aprés avis conforme du conseil d'administration;
  • 1 représentant des anciens élèves de l'école choisi aprés concertation avec l'association des anciens élèves, nommé par le président du CA de l'IMT;
  • 8 membres, dont 4 de chaque sexe, nommés par décision conjointe du ministre chargé de l'industrie et du ministre chargé des communications électroniques, des suppléants pouvant être nommés dans les mêmes conditions;
    • 5 représentants de l’état,
      • 1 au titre du ministre chargé de l'industrie,
      • 1 au titre du ministre chargé des communications électroniques,,
      • 1 sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur ,
      • 1  sur proposition du ministre chargé du budget.
    • 3 représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements, sur proposition de leur président :
      • un représentant de la région Occitanie,
      • un représentant du département du Tarn,
      • un représentant de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
  • 8 membres élus dans les même conditions :
    • 3 représentants des personnels d'enseignement et de recherche
    • 2 représentants d'autres catégories de personnel;
    • 3 représentants des usagers, dont un en cycle doctoral et au moins un en cycle de formation d'ingénieur.

Le Directeur de l'école, ses adjoints et les collaborateurs qu'il désigne assistent aux séances du conseil d'école. Le directeur général de l'IMT ainsi que l'agent comptable de l'IMT assistent également aux séances du conseil avec voix consultative.


Comité de direction de Mines Albi

Consulter l'organigramme du comité  de direction de l'École des Mines d'Albi.


Les instances consultatives de l'École nationale supérieure des Mines d’Albi-Carmaux contribuent aux décisions et aux orientations. 

Comité consultatif de l'enseignement

Consulté par le Directeur, le comité consultatif de l'enseignement œuvre à l'évolution d'un enseignement toujours plus qualitatif à destination des élèves ingénieurs de l'Ecole. Il intervient en amont de toute modification apportée au règlement de scolarité de l'Ecole, avant passage et validation en conseil d'administration.

Président : le Directeur

Membres : 21 personnalités dont

  • 1 représentant élu des élèves de chaque cycle de formation
  • 2 représentants élus des élèves
  • 4 représentants élus des enseignants-chercheurs de l’École

Comité consultatif de la recherche

Le comité consultatif de la recherche donne son avis sur l’organisation générale et sur l’évaluation des programmes de recherche.


Jurys des études

Pour chacune des formations conduisant à un diplôme ou à un titre, un jury des études examine les résultats des élèves et décide de leur passage (ou non) en année supérieure. Il se prononce sur la titularisation ou le refus de titularisation des stagiaires, la délivrance ou non des diplômes et certificats ou l’exclusion de l’École.

Président : le Directeur

Membres :

  • le Directeur adjoint,
  • le Directeur des études,
  • 5 enseignants nommés par le Directeur (dont trois de rang professoral)
  • 2 représentants du monde économique.

Comité technique

Le comité technique se prononce sur les questions relatives :

  • à l’organisation et au fonctionnement de l’établissement
  • aux effectifs, aux emplois et aux compétences, à leur gestion prévisionnelle
  • aux évolutions technologiques et de méthodes de travail de l’établissement et à leur incidence sur les personnels
  • aux règles de répartition des primes et  indemnités
  • à la formation et au développement des comptétences et qualifications professionnelles
  • à l’insertion professionnelle
  • à l’égalité professionnelle, la parité et à la lutte contre toutes les discriminations
  • à l’hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail

Il se réunit au moins deux fois par an.

Membres : le Directeur (Président), le Secrétaire général, les représentants du personnel.


Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, comme son nom l'indique, se préoccupe de questions relatives à l'hygiène, la sécurité du travail et la prévention médicale dans l'établissement. Il assiste le comité technique.

Membres :

  • 2 représentants de l'administration
  • 5 représentants du personnel et 5 suppléants
  • le conseiller de prévention : CP-HSE
  • le médecin de prévention
  • l’inspecteur santé et sécurité au travail : ISST

Conseil de discipline

Placé auprès du Directeur, le conseil de discipline est consulté avant la prise d'effet de toute sanction supérieure à l’avertissement, après comparution de l’élève en cause. Ces sanctions - avertissement, blâme, exclusion temporaire ou exclusion définitive - sont demandées par le Directeur en cas de manquement vis-à-vis du règlement intérieur ou du règlement de scolarité.

Membres :

  • Directeur
  • Directeur adjoint
  • Directeur des études
  • Secrétaire général
  • 2 enseignants nommés par le conseil d'administration, renouvelés chaque année
  • 1 élève élu représentant la promotion de l’élève en cause